Vous êtes ici
Mentions Légales
Conformément aux dispositions de l'article 6 III-1 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, nous vous communiquons les informations suivantes :
Editeur du site
Commune de Thil
Réalisation
We are Clovis - www.we-are-clovis.fr
35 rue Buirette
51100 REIMS
Propriété intellectuelle et droit de reproduction
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse et préalable de Commune de Thil, est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
Les logos sont des marques déposées. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ces marques est donc prohibée sans l'accord préalable écrit de Commune de Thil. Les liens hypertextes mis en œuvre au sein du site vers toutes ressources existantes sur internet ne sauraient engager la responsabilité de Commune de Thil.
{ Lettres d'informations - en attente }
